Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Ioan ROXIN, Directeur ELLIADD

Conception du site : Sébastien Jacquot, Tarak Djouad, Federico Tajariol

Réalisation Technique et Graphique : EffetB

Maintenance : EffetB

Mesure d'audience : Wysistat http://www.wysistat.com

Hébergement du site : EffetB

Crédits photographiques : Université de Franche-Comté


Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante : webmaster@univ-fcomte.fr


Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresses ou d'emails.


Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.


Droits d'auteurs et copyright

L'ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.


Le site de l'Université : www-old.univ-fcomte.fr

Ce site web est le site officiel de l'Université de Franche-Comté 1 rue Claude Goudimel 25000 Besançon. De facto, vous acceptez de vous conformer aux lois françaises sur les données nominatives, sur la propriété intellectuelle, les droits d'auteurs, la presse et la communication, ainsi qu'aux traités et accords internationaux relatifs à ces domaines.


Gestion du site : Service communication, Ludovic Godard, webmaster@univ-fcomte.fr

Code SIRET : 192 512 150 00363

Code APE : 803 Z Libellé de l’activité : enseignement supérieur

Code TVA intra-communautaire : FR 141 925 121 50